Entre Mr Cartouche - SAS AUNALA - 7 ter Boulevard Louis XIV, 59000 Lille et Le Client.

  

PRÉAMBULE

Mr Cartouche (SAS AUNALA) est une société spécialisée dans la vente à distance de cartouche de gaz.

Tous les produits  de la marque “Mr Cartouche” par la société (SAS AUNALA) sont répertoriés sur le site www.mrcartouche.fr  

   

OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre la société Mr Cartouche (SAS AUNALA) et ses clients ci-après définis. Est client au titre des présentes conditions générales, toute personne qui commande sur le site www.mrcartouche.fr  ou par tout autre moyen, qu'elle soit un particulier ou non. Si les présentes devaient être différentes en fonction de la qualité du client, ces différences seraient notées de manière spécifique.

   

CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits au jour de la passation de la commande.

Elles s'appliquent, que la commande ait été passée par Internet, par courrier électronique, ou par téléphone. Si, les présentes devaient être différentes selon le mode de passation de la commande, ces différences seraient notées de manière spécifique.

   

TERRITORIALITÉ

Les clients qui commandent via le site Internet www.mrcartouche.fr en langue française ou par l'intermédiaire d'un catalogue sont réputés acheter en France et sont donc soumis à la loi française.

   

CAPACITÉ À CONTRACTER

L'achat d’un produit se trouvant sur le site ou sur les catalogues de la société n'étant pas un acte de gestion de la vie quotidienne, en vu du respect de l'article 1124 du code civil, tout client de la société SAS AUNALA déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.

   

ACCEPTATION DU CLIENT

L'achat par le client sur le site www.mrcartouche.fr, peu importe le moyen, entraine automatiquement l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente par celui-ci qui reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Ces conditions s’appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, sauf accord écrit signé par les parties.

Les conditions générales de vente peuvent être lues directement sur le site. Elles peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par courrier postal sur simple demande.

  

MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment, le client est donc invité à les lire régulièrement. Chaque version des présentes possède une date précise, les commandes sont donc régies par les conditions générales en ligne à la date de la commande.

 

CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

La société Mr Cartouche ( partie SAS AUNALA) attache un soin particulier à la présentation des produits sur le site www.mrcartouche.fr. Toutefois, il est possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site. En cas de non conformité du produit livré par rapport à sa description sur le site www.mrcartouche.fr, le client pourra exercer son droit de rétractation ou mettre en oeuvre la garantie de conformité. Attention cependant, les photos sont non contractuelles. La société Mrcartouche procédera le cas échéant soit à l'échange, soit au remboursement du prix (tout ou partie) éventuellement facturé.

Sauf information contraire spécifiée sur le site, tous les produits vendus par la société Mrcartouche (SAS AUNALA) sont neufs.

Les produits proposés sont conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en Europe.

  

PRIX

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors frais de port.

Les tarifs des fournisseurs de la société étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Ils sont également susceptibles de varier pour cause de prix de lancement, promotions ou soldes.

Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique ou informatique manifeste.

Tout erreur de prix en interne pourra annuler votre commande dans un délai de 48h.

FRAIS DE PORT

Les frais de port sont facturés en fonction du mode d’expédition choisi et selon le poids total de la commande. Une grille de tarifs est accessible sur la page  livraison.

Ils comprennent les frais d'assurance ad valorem.

Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d'opérations marketing.

  

   

COMMANDE

Passage d'une commande

Le client peut passer commande auprès de la société Mrcartouche (SAS AUNALA) soit directement sur le site de la société, soit par courrier électronique, téléphone, télécopie ou courrier postal.

Lorsque le client passe sa commande par le site, il remplit lui même ses coordonnées dans un formulaire approprié. Le client est invité à relire son formulaire avant de valider sa commande. La société Mrcartouche (SAS AUNALA)  n'est pas responsable des erreurs d'envoi de courrier électronique ni des erreurs d'envoi des colis dues à un formulaire mal rempli.

Confirmation

Il est envoyé au client un courrier électronique automatique de confirmation de sa commande sous réserve que l'adresse électronique qu'il a indiqué dans le formulaire de commande ne contienne pas d'erreur.

  

PAIEMENT

Moyens de paiement

Mrcartouche (SAS AUNALA) vous propose de régler vos achats réalisés par courrier, par téléphone, par fax ou sur notre site www.mrcartouche.fr selon la modalité de votre choix :

1/ PAR CHÈQUE BANCAIRE OU POSTAL

Etabli à l'ordre de SAS AUNALA adressé avec votre commande courrier ou la copie de votre commande réalisée sur internet.

2/ PAR CARTE BANCAIRE

Par le module de paiement Payplug

Mrcartouche ne possède aucune information sur vos références bancaires.

3/ PAR PAYPAL

Paypal est une solution sécurisée de paiement en ligne. Le client saisit son identifiant Paypal et son mot de passe après avoir cliqué sur le bouton «Réglez avec Paypal» et valide son paiement.



Défaut de paiement :

Mrcartouche (SAS AUNALA)  se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé en tout ou partie une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d'administration.

 

Retard de paiement :

Pour les clients auxquels Mrcartouche (SAS AUNALA) accorde un règlement sur facture (à 30 jours fin de mois), toute somme non payée à l'échéance entrainera :

Le paiement d'intérêts de retard au taux égal à 3 fois le taux d'intérêt légal. Ces intérêts courront le jour suivant la date d'échéance jusqu'au paiement effectif encaissé.

L'exigibilité immédiate de la totalité de la dette en cas de paiement échelonné.

L'exigibilité immédiate de toutes les factures non encore échues.

La suspension de toute commande en cours.

En cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retour de l'effet sera considéré comme un refus d'acceptation assimilable à un défaut de paiement. Toute facture recouvrée par service contentieux sera majorée d'une indemnité fixée forfaitairement à 12% des sommes dues avec un minimum de 300 euros HT.

  

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

La société Mrcartouche (SAS AUNALA)   reste propriétaire des marchandises livrées jusqu’à leur paiement complet par le client.

Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des marchandises, au transfert au client des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

  

FACTURE

La facture est disponible dans le compte client dans tous les cas, et peut être aussi dans votre colis.

   

DÉLAIS

Délai de préparation

Les commandes passées par Internet  sont relevées tous les matins du Lundi au Vendredi.

Le client doit en principe compter trois jours de préparation (traitement de la commande, facturation, préparation des produits, emballage) avant expédition pour un produit que la société a en stock, payé par carte bancaire,via Paypal ou chèque bancaire ou postal.

Le paiement par virement ou par chèque entraîne une augmentation du délai au moment de la facturation du fait du délai de traitement et de celui de validation de la banque (5 jours).

Délai de livraison

Il dépend notamment de la disponibilité du produit (précisée sur la chaque fiche produit) et du mode de transport.

La société Mrcartouche (SAS AUNALA)  informe le client que les délais annoncés à partir de 48H pour une livraison sont ceux qui lui sont donnés par les transporteurs. Si un produit venait à être acheminé plus de 12  jours après la date maximale de livraison indiquée sur le site au moment de la commande, le client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l'intégralité des sommes versées (hors frais de retour si le colis a déjà été expédiée).

En outre, la société Mrcartouche (SAS AUNALA)  souhaite faire remarquer au client que ces délais ne sont valables que pour les jours ouvrables.

   

LIVRAISON

Lieu de livraison

Les produits sont livrés par défaut à l'adresse de livraison indiquée par le client sur le bon de commande.

Dans le cas où l'adresse de livraison serait différente de l'adresse de facturation, le client indique sur le bon de commande les deux adresses et le colis est livré à l'adresse de livraison spécifiée.

Dans le cas où le client aurait communiqué une mauvaise adresse (par erreur), si le colis revient en NPAI chez SAS AUNALA, la nouvelle livraison sera à la charge du client selon les tarifs.

A défaut, la commande sera remboursé sans les frais de ports.

Perte de colis

Dans ce cas, la société Mrcartouche (SAS AUNALA)  est obligée de respecter les délais imposés par La Poste ou par les transporteurs concernant la déclaration de perte et le remboursement de l'envoi.

De fait, le client est également tenu par ces délais:

- Ainsi, il dispose d'un délai maximum de 7 jours ouvrés à compter de la réception du mail de confirmation de l'expédition de son colis pour déclarer celui-ci perdu auprès de la société Mrcartouche (SAS AUNALA). Au delà de ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte.

- D'autre part, si le client a bien déclaré son colis perdu dans le délai ci-dessus explicité, la société Mrcartouche (SAS AUNALA) s'occupe de faire ouvrir un dossier de réclamation. Dans ce cadre et il est donc possible qu'elle demande au client des documents nécessaires à la constitution de ce dossier.

- Enfin, les réponses définitives concernant les enquêtes sont données par les transporteurs sous un délai variant de une à trois semaines. La réponse peut être de deux types: soit le colis est retrouvé et il est alors renvoyé au client suivant la procédure normale, soit le colis est déclaré perdu par le transporteur et la société Mrcartouche (SAS AUNALA)  en informe le client et procède au remboursement (montant facturé) ou effectue un second envoi au choix du client.

Réception du colis

Tout produit livré doit faire l'objet d'un contrôle et d'éventuelles réserves sur le bordereau du transporteur en cas de détérioration partielle ou totale.

Sans réserve, le produit est réputé livré en bon état et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure.

Tout colis non réclamé et restitué à la société Mrcartouche (SAS AUNALA)  pourra être réexpédié aux frais du destinataire.

Erreur de livraison

A réception du colis par le client, celui-ci doit formuler par téléphone, télécopie, courrier électronique ou courrier postal auprès de la société Mrcartouche (SAS AUNALA)  toute réclamation de non conformité des produits en nature, en qualité ou en quantité par rapport aux indications figurant sur la facture dans un délai de 10 jours. Toute réclamation de non conformité non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Mrcartouche (SAS AUNALA) de toute responsabilité vis à vis du client.

Grèves

En cas de grève des services de La Poste, des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, la société Mrcartouche (SAS AUNALA) mettra tous les moyens en uvre pour informer le client de l'état de l'expédition de son colis, mais les garanties de transport ne sont donc pas garantie sans être de notre fait.






   

DROIT DE RÉTRACTATION : PROCÉDURE SATISFAIT OU REMBOURSÉ

Existence

Si pour quelque raison que ce soit le client n'est pas satisfait du produit qu'il a acheté, il dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception du produit pour renoncer à son achat. Le client pourra effectuer sa demande de rétraction par simple mail.

Le produit doit être renvoyé en parfait état de revente, c'est-à-dire, emballé dans son emballage d'origine, complet et ne présentant aucune trace de choc ou dysfonctionnement.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.doidArticle=LEGIARTI000006292052&cidTexte=LEGITEXT000006069565

Les produits sous blisters et qui ont été déballés car l'emballage a été endommagé ne pourront faire l'objet d'un retour et d'un remboursement.

Conditions

Un produit est entendu dans son ensemble; ainsi, si le client a commandé un pack et qu'il n'est pas satisfait de l'un des composants du pack, il doit quand même renvoyer l'ensemble du pack. Mrcartouche (SAS AUNALA) se réserve le droit de renvoyer au client les colis incomplets.

Le retour se fait aux frais du client et, le colis voyageant sous sa responsabilité Mrcartouche (SAS AUNALA)  lui recommande de bien l'emballer (intérieur et extérieur: l'emballage d'origine doit être lui-même emballé dans un carton adapté au transport), ainsi que de l'assurer. Mrcartouche (SAS AUNALA)  ne peut être tenue responsable d'un problème de choc ou de dysfonctionnement provoqué au cours du transport.

Modalités d'exercice

Le client doit faire part à la sociétéMrcartouche (SAS AUNALA)  de son intention préalable de retourner le colis. Il peut le faire par courrier électronique, téléphone, télécopie, ou courrier postal.

Sous réserve du respect des conditions précédentes, un remboursement de la totalité des sommes versées, sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du produit par Mrcartouche (SAS AUNALA) .

Dans tous les cas, Mrcartouche (SAS AUNALA)  se réserve le droit de prélever le prix des produits consommés, détériorés ou manquants.

   

GARANTIE

Garantie légale

Le client bénéficie de la garantie légale décrite à l'article L211-1 du code de la consommation qui reprend les articles 1641 à 1648 du code civil.

Pour rappel cette garantie est due par le vendeur sous 4 conditions :

- que le défaut du produit soit caché.

- qu'il soit antérieur à la conclusion du contrat de vente.

- qu'il soit important à tel point que le client ne l'aurait pas acheté où en aurait offert un prix moindre.

- que l'action soit intentée dans un bref délai à partir de la réception du colis.

  

RESPONSABILITÉ

La société Mr Cartouche (SAS AUNALA)  est libérée de ses obligations de livraison en cas de force majeure.

La société Mr Cartouche (SAS AUNALA) décline toute responsabilité quant à l’utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandés. La sociétéMr Cartouche (SAS AUNALA) ne sera pas tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter dune mauvaise utilisation des produits livrés au Client.

Les sites reliés directement ou indirectement à www.mrcartouche.fr ne sont pas sous le contrôle de la société Mr Cartouche (SAS AUNALA). En conséquence, la société n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

La responsabilité de Mr Cartouche (SAS AUNALA) au titre de tout préjudice subi par le Client est expressément limitée au prix des produits défectueux reçu par le Client.

  

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En passant commande auprès de Mr Cartouche (SAS AUNALA), le client peut accepter de recevoir des informations promotionnelles sous forme de newsletter ou de courrier. Le client peut se désabonner à cette newsletter en cliquant sur le lien correspondant sur les newsletters qu'il recevra.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès aux données informatiques le concernant dans notre base de données.

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MENTIONS LEGALES

Identité

Mr Cartouche est une marque appartenant à la société à actions simplifiées (SAS) dite SAS AUNALA.

SAS AUNALA est une société spécialisée dans la vente à distance et Mr Cartouche est une entité de cette société spécialisé dans la vente à distance de cartouche de gaz.

Mr Cartouche est une marque déposeée à L’INPI dans les classes 4, 9, 13, 25 et 29.

La société SAS AUNALA est une SAS au Capital de 5000€ sous le numéro de Siret : 820 615 292 00027 et présidé par Pauline TROUART - Lefebvre.

Adresse du siège social

SAS AUNALA

7 Ter Boulevard Louis XIV

59 800 Lille

Information supplémentaires sur nos produits

Nos cartouches respectent les standards  67/548/EEC 1999/45/EC – 1272/2008 n° 1907/2006, 92/85/EEC, 91/689/EEC et 1999/13/CE.

Afin de bien vérifier que nos cartouches sont bien un accessoires compatibles avec votre gilet air bag, votre vérification est primordiale. C'est pourquoi nous mettons en place un code "ESSAI", pour vous permettre d'essayer une cartouche gratuitement. 

Bien lire la fiche de sécurité du produit cartouche co2

Information supplémentaires sur nos produits

 Respectez les instructions de sécurité lors de l'utilisation de cartouches de gaz , notamment les recommandations fournis par les fabricants des vêtement de protection pour lesquels ces cartouches sont prévues et compatibles 

- Vérifier la compatibilité de la cartouche avec votre gilet airbag avant de la mettre en place
- La cartouche doit être vissée après le réarmement de votre système de déclenchement, suivez les instructions du fabricant du gilet pour effectuer le remplacement.
- Contrôler le poids de la cartouche une fois par an, si le poids est inférieur à celui indiqué sur la cartouche (+/-3 g) remplacez la. Si la date de validité a expiré, changer la cartouche
- Le gaz contenu dans la cartouche est sous forte pression,ne percuter jamais l'opercule par d'autres moyens que ceux prévus pour le fonctionnement de votre gilet. Ne pas pas exposer la cartouche à une source de chaleur supérieure à 45°C. Ne pas incinérer
- Ne pas dévisser une cartouche durant son utilisation
- Ne pas stocker dans un lieu humide ou salin, vérifier qu'il n'y pas de trace d'oxydation sur la cartouche.
- Ne pas laisser à portée des enfants, Ne pas faire tomber, Ne pas inhaler intentionnellement le gaz contenu dans la cartouche
- Ne pas jeter une cartouche vide dans la nature, utiliser les services de récupération des déchets métalliques recyclables a votre disposition dans votre département.

Le transport aérien de cartouches de gaz peut être restreint, renseignez vous auprès de la compagnie de transport.

Avant tout, respectez les données du fournisseur de votre gilet.